Patric Saint-Onge CPA inc.
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Suivi fiscal annuel de l’actionnaire et de son groupe

Garder votre planification en phase avec votre réalité.

Rémunération, dividendes, comptes fiscaux et projets à venir : une révision périodique pour prendre les décisions au bon moment et coordonner leur mise en œuvre.

Toutes nos expertises

Quand nous consulter

  • Vous détenez une ou plusieurs sociétés et souhaitez revoir chaque année les sommes à retirer et les liquidités à conserver.
  • Votre groupe comprend une société de portefeuille ou une fiducie dont les opérations et les échéances doivent être coordonnées.
  • Vos revenus, votre famille ou vos projets évoluent, et vous voulez adapter la planification avant une transaction importante.

NOTRE INTERVENTION

Ce que nous faisons pour vous.

01

Revoir votre rémunération et vos besoins personnels

Nous mettons à jour les besoins de liquidités de l’actionnaire, les revenus prévus et les objectifs de retraite. Le salaire, les dividendes et leur combinaison sont comparés selon la situation de la société et de la famille. Le calendrier proposé tient compte des versements déjà effectués et des projets à financer.

02

Rapprocher et documenter les comptes fiscaux

Nous examinons les comptes de dividendes en capital, les impôts remboursables, les soldes d’actionnaires et les autres attributs pertinents. Les écarts entre les déclarations, les avis de cotisation et les données comptables sont identifiés. Les calculs nécessaires sont confirmés avant un versement, un rachat ou un choix fiscal.

03

Préparer les dividendes et les mouvements de fonds

Nous revoyons les distributions envisagées entre les sociétés et vers les actionnaires. L’analyse tient compte des liquidités, du revenu protégé lorsque cela est pertinent et des opérations liées à une vente ou à une réorganisation. Nous précisons les calculs, les autorisations et les documents à obtenir avant d’exécuter le plan.

04

Coordonner les décisions de la fiducie

Lorsqu’une fiducie fait partie de la structure, nous examinons avec les fiduciaires les revenus, les attributions envisagées, les besoins des bénéficiaires et les événements à anticiper. Les décisions sont analysées selon l’acte de fiducie et les règles applicables. Les documents, les choix et les déclarations sont coordonnés avec les autres intervenants selon le mandat.

05

Établir les échéances et les responsabilités

Nous dressons un calendrier des décisions, des versements, des choix et des déclarations convenus. Les dates de fin d’exercice, les documents attendus et le rôle de chaque intervenant y figurent. Ce suivi permet de préparer les opérations à l’avance et de repérer les éléments qui nécessitent une confirmation.

06

Adapter le plan aux événements et coordonner les conseillers

Une acquisition, une vente, un changement d’actionnariat ou un projet de retraite peut modifier les priorités. Nous revoyons les conséquences fiscales des événements signalés et proposons les analyses complémentaires nécessaires. Les instructions sont partagées avec votre comptable, votre notaire ou votre avocat selon la portée convenue, puis les opérations réalisées sont rapprochées du plan.

LES DÉCISIONS À ÉCLAIRER

Une analyse qui tient compte de l’ensemble.

  • Cohérence entre les besoins personnels, les liquidités du groupe et les distributions envisagées.
  • Fiabilité des comptes fiscaux, des soldes d’actionnaires et des hypothèses utilisées.
  • Incidence des événements à venir, des règles applicables et des échéances propres à chaque entité.

VOS LIVRABLES

Des documents pour avancer.

  • Sommaire annuel des décisions à prendre, des points à confirmer et des opérations recommandées.
  • Tableau de suivi des comptes fiscaux et comparatif de rémunération ou de distributions selon les besoins.
  • Calendrier des opérations, documents, déclarations et responsabilités convenues.

Une planification suivie dans le temps, avec des décisions documentées et des responsabilités claires. La fréquence des échanges et les travaux inclus sont définis selon votre structure et vos besoins.

Agenda, dossiers et stylo pour organiser les échéances fiscales.
Suivi fiscal annuel de l’actionnaire et de son groupeUne planification adaptée à votre situation.

PRÉPARER NOTRE ÉCHANGE

Partir des bons renseignements.

Nous précisons ensemble la portée du mandat et les documents nécessaires. Selon votre situation, les éléments suivants constituent un point de départ :

  • Derniers états financiers, déclarations, avis de cotisation et soldes des comptes fiscaux de chaque entité.
  • Liste des versements et des opérations de l’année, avec les résolutions et documents disponibles.
  • Prévisions de revenus, besoins personnels et projets de la société, de l’actionnaire et de la famille.
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