Patric Saint-Onge CPA inc.
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Placements, immobilier et sociétés de portefeuille

Comprendre la fiscalité de vos investissements.

Détention personnelle ou corporative, financement, bourse et immobilier : relier la fiscalité des placements à celle de votre patrimoine.

Toutes nos expertises

Quand nous consulter

  • Vous voulez comparer la détention personnelle de placements à leur détention par une société de portefeuille.
  • Vous empruntez pour investir et devez documenter l’utilisation des fonds et les intérêts.
  • Vos opérations en bourse, en cryptoactifs ou en immobilier soulèvent des questions fiscales.

NOTRE INTERVENTION

Ce que nous faisons pour vous.

01

Choisir la structure de détention

Nous examinons le rôle d’une société de portefeuille, l’origine des capitaux et les conséquences des revenus de placement sur l’ensemble du groupe. L’analyse tient compte de la fiscalité personnelle, des comptes fiscaux corporatifs, des distributions et du projet de retraite ou de transmission.

02

Planifier les retraits à la retraite

Nous partons de vos besoins personnels après impôt, puis comparons les retraits de la société avec vos autres sources de revenus, notamment le REER, le FERR et le CELI. Le calendrier tient compte des impôts personnels et corporatifs, des remboursements d’impôt possibles et du patrimoine à transmettre. Les scénarios sont réévalués au fil de votre retraite.

03

Mesurer l’effet des placements sur le groupe

La société de portefeuille s’analyse avec les sociétés d’exploitation. Nous examinons les liens d’association, l’effet des revenus de placement sur le plafond fédéral des affaires et les mécanismes d’impôt remboursable. Nous comparons les conséquences de conserver les fonds dans la société ou de les distribuer pour investir personnellement, en tenant compte des règles québécoises pertinentes.

04

Analyser la négociation active et les cryptoactifs

La distinction entre gain en capital et revenu d’entreprise influence le traitement des profits et des pertes. Nous examinons l’ensemble des faits : intention, activités, financement et opérations. Les régimes enregistrés, les devises, les frais et les registres nécessaires font également partie de l’analyse.

05

Documenter les emprunts et les intérêts

Nous analysons l’utilisation des fonds empruntés, les mouvements entre comptes et les conventions pertinentes. Les registres d’avances, les rapprochements et la séparation des opérations permettent d’appuyer l’examen de la déductibilité des intérêts et d’assurer la traçabilité.

06

Planifier la détention et la disposition d’immeubles

Nous examinons le coût fiscal, la ventilation terrain–bâtiment, les dépenses, l’amortissement et les incidences d’une vente ou d’un transfert. La copropriété, les changements d’utilisation et la TPS/TVQ sont analysés selon la nature du bien et les faits du mandat.

07

Comparer les structures de financement

Nous analysons les emprunts personnels ou corporatifs, les avances à une société de portefeuille et les conventions qui les encadrent. La démarche relie chaque utilisation des fonds aux revenus recherchés et aux mouvements bancaires réels. Nous comparons les conséquences fiscales de ces options à celles du maintien du financement actuel.

08

Construire un suivi fiscal utilisable chaque année

Les relevés de courtage ou les tableaux d’un gestionnaire ne suffisent pas toujours à reconstituer tous les coûts fiscaux. Nous pouvons préparer un registre du PBR, un historique des acquisitions immobilières ou un suivi des avances et intérêts, avec les pièces à conserver et les rapprochements nécessaires aux déclarations.

LES DÉCISIONS À ÉCLAIRER

Une analyse qui tient compte de l’ensemble.

  • Capital ou entreprise, revenus étrangers, devises et régimes enregistrés.
  • Coûts fiscaux, financement, traçabilité et pièces justificatives.
  • Impôts de détention, de disposition et de distribution aux actionnaires.

VOS LIVRABLES

Des documents pour avancer.

  • Analyse de la structure et scénarios fiscaux comparatifs.
  • Registres de coûts fiscaux, d’avances et de suivi des intérêts.
  • Instructions de conformité et documents à conserver.

Une lecture fiscale de vos investissements, coordonnée avec votre gestionnaire de portefeuille et les autres conseillers qui vous accompagnent.

Immeuble contemporain dans un environnement urbain québécois.
Placements, immobilier et sociétés de portefeuilleUne planification adaptée à votre situation.

PRÉPARER NOTRE ÉCHANGE

Partir des bons renseignements.

Nous précisons ensemble la portée du mandat et les documents nécessaires. Selon votre situation, les éléments suivants constituent un point de départ :

  • Relevés de placements, opérations, coûts fiscaux et déclarations récentes.
  • Conventions de prêt, relevés bancaires et traçabilité des fonds investis.
  • Actes d’acquisition, détails des travaux et répartition des droits de propriété des immeubles.
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